Vous êtes un jeune talent, vous venez de rédiger un ouvrage mais vous ignorez tout de vos droits? Suivez ces quelques recommandations, destinées à vous éclairer sur la paternité de votre livre.

Qu'est-ce que la propriété intellectuelle ?

Le droit d'auteur, régi en France par le Code de la propriété intellectuelle, permet à un écrivain de prouver la paternité de son œuvre, visant ainsi au respect de l'intégrité de celle-ci.
Pour être protégée, une œuvre doit être originale et témoigner de la personnalité de son auteur. Parmi les œuvres protégeables, figurent les romans, les films et les scénarios, les pièces de théâtre, les œuvres d'art, les créations musicales, les illustrations. La qualité d'auteur appartient bien sûr à la personne qui a rédigé l'ouvrage.
Dès sa création, il n'existe aucune formalité à remplir concernant la propriété du manuscrit. Toutefois, avant d'envoyer celui-ci à un éditeur, il convient de le protéger afin d'éviter toute copie ou plagiat. Vous pouvez, pour cela, faire appel à un huissier, à un notaire, ou si vous disposez d'un budget plus mince, à une société de gens de lettres. La plus connue d'entre elles, et la plus accessible, reste la SGDL (Société Des Gens de Lettres), domiciliée dans le 14ème arrondissement de Paris.
Il vous suffit d'y déposer votre ouvrage en l'envoyant, accompagnée d'un chèque de 40 euros et d'une enveloppe mentionnant son titre et sa 1ère ligne. Ce dépôt vous permettra ainsi de disposer d'une preuve attestant de l'existence de votre œuvre, et ce, à une date bien précise.

Deux grands noms du droit d'auteur : le droit moral et le droit patrimonial

L'auteur d'un roman, d'un essai, de nouvelles ou encore d'une pièce de théâtre bénéficie de droits moraux et de droits patrimoniaux. Les droits moraux, tout d'abord, protègent la personne de l'auteur, qui peut s'opposer à la divulgation de son œuvre, à une utilisation qui porterait préjudice à ses écrits.
Il peut aussi demander à ce que son nom soit inscrit sur un ouvrage dont il a participé à l'élaboration, de même qu'un compositeur de musique peut exiger que son identité soit mentionnée sur un générique de film.
Les droits patrimoniaux permettent, quant à eux, à l'auteur de céder les droits de son œuvre, ou bien interdire la reproduction de celle-ci sous diverses formes, sa traduction dans une langue étrangère ou encore son adaptation au cinéma. Tout délit consistant à imiter ou à reproduire (entièrement ou partiellement) un ouvrage sans l'autorisation de son créateur s'appelle une contrefaçon.
Il s'apparente à l'une des plus graves violations du droit de la propriété intellectuelle. Le saviez-vous ?société_gens_lettres_Edilivre Au décès de l'auteur, ses droits patrimoniaux sont transférés à ses héritiers pour une durée de 70 ans. Ces 7 décennies révolues, l'oeuvre tombe ensuite dans le domaine public. Connaissiez-vous vos droits d 'auteur ? Et vous, comment protégez-vous votre œuvre ?

Edilivre : Déposer un manuscrit